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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 9 janvier
Résumé. L'arrêté du 9 janvier 2015 est modifié par l'arrêté du 26 novembre 2015.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 janvier 2015Art. 1 : Liste des certifications professionnelles enregistrées
→ Version 3 : Modification des centres de formation pour les certifications militaires
→ Version 3 : Modification des centres de formation pour les certifications militaires
-Arrêté du 9 janvier 2015Art. 1