Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 19 novembre
Résumé. L'arrêté du 19 novembre 2014 est modifié par l'arrêté du 26 novembre 2015.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 novembre 2014Art. 1 : Liste des certifications professionnelles en France
→ Version 4 : Mise à jour des organismes certificateurs et correction d'une appellation
→ Version 4 : Mise à jour des organismes certificateurs et correction d'une appellation
-Arrêté du 19 novembre 2014Art. 1