Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un arrêté
Résumé. L'arrêté du 17 juillet 2015 est modifié par l'arrêté du 26 novembre 2015.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 juillet 2015Art. 1 : Liste des certifications professionnelles enregistrées
→ Version 2 : Amélioration de la présentation des certifications professionnelles
→ Version 2 : Amélioration de la présentation des certifications professionnelles
-Arrêté du 17 juillet 2015Art. 1