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Arrêté du 26 mars 2025

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Article 3

Renommage d'une société dans la liste des dispositifs médicaux remboursés

JORF n°0075 du 28 mars 2025

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Résumé
Mots-clés : Santé Médecine Remboursement Stents coronaires

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, au B « Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique « j) CRE8 EVO » :

  1. La rubrique « Société ALVIMEDICA MEDICAL TECHNOLOGIES France (ALVIMEDICA) » devient « Société CID MEDICAL TECHNOLOGIES France (CID MEDICAL) » ;
  2. Dans les libellés courts des codes 3122181, 3182384, 3196630, 3160135, 3133552, 3126776 et 3125191 relatifs à l'endoprothèse coronaire à libération contrôlée de sirolimus CRE8 EVO, « ALVIMEDICA » est remplacé par « CID MEDICAL ».

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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, au B « Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique « j) CRE8 EVO » :

  1. La rubrique « Société ALVIMEDICA MEDICAL TECHNOLOGIES France (ALVIMEDICA) » devient « Société CID MEDICAL TECHNOLOGIES France (CID MEDICAL) » ;

  2. Dans les libellés courts des codes 3122181, 3182384, 3196630, 3160135, 3133552, 3126776 et 3125191 relatifs à l'endoprothèse coronaire à libération contrôlée de sirolimus CRE8 EVO, « ALVIMEDICA » est remplacé par « CID MEDICAL ».