JORF n°0075 du 28 mars 2025

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Renommage de la société fabricant des stents CRE 8

Résumé La société ALVIMEDICA devient CID MEDICAL et tous ses codes produits liés aux stents à libération contrôlée sont renommés en conséquence.
Mots-clés : Santé Médical Remboursement Stent

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, au B « Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique « a) CRE 8 » :

  1. La rubrique « Société ALVIMEDICA MEDICAL TECHNOLOGIES France (ALVIMEDICA) » devient « Société CID MEDICAL TECHNOLOGIES France (CID MEDICAL) » ;
  2. Dans les libellés courts des codes 3152785, 3159304, 3129438, 3134735, 3136467, 3141356 et 3131010 relatifs à l'endoprothèse coronaire à libération contrôlée de sirolimus CRE8, « ALVIMEDICA » est remplacé par « CID MEDICAL » ; et dans les libellés de ces mêmes codes, le nom de la société « ALVIMEDICA MEDICAL TECHNOLOGIES » est remplacé par « CID MEDICAL TECHNOLOGIES France ».

Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, au B « Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique « a) CRE 8 » :

  1. La rubrique « Société ALVIMEDICA MEDICAL TECHNOLOGIES France (ALVIMEDICA) » devient « Société CID MEDICAL TECHNOLOGIES France (CID MEDICAL) » ;

  2. Dans les libellés courts des codes 3152785, 3159304, 3129438, 3134735, 3136467, 3141356 et 3131010 relatifs à l'endoprothèse coronaire à libération contrôlée de sirolimus CRE8, « ALVIMEDICA » est remplacé par « CID MEDICAL » ; et dans les libellés de ces mêmes codes, le nom de la société « ALVIMEDICA MEDICAL TECHNOLOGIES » est remplacé par « CID MEDICAL TECHNOLOGIES France ».