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Création d'une nouvelle catégorie pour les endoprothèses oesophagiennes
a) A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, à la fin de la liste, après la référence « Titre V, chapitre 4, section 1 », est créée une nouvelle rubrique ainsi libellée :
«
| Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
| Titre V, chapitre 4, section 2 | Endoprothèse oesophagienne |
» ;
b) A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, dans la nouvelle rubrique, le code suivant est ajouté :
«
| Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
| Titre V, chapitre 4, section 2 | 5442168 | Endoprothèse oesophagienne |
».
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