DÉFINITION DU TYPE DE PISCINE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU CONTRÔLE SANITAIRE ET DE LA SURVEILLANCE DES EAUX DE PISCINE

1. A l'exception des piscines mentionnées au point 2 ci-après, les piscines sont réparties par type en fonction de leur fréquentation maximale théorique (FMT) définie au I de l'article D. 1332-7 du code de la santé publique. Les types de piscines définis sont les suivants :

- type A : piscines dont la FMT est strictement supérieure à 100 personnes ;

- type B : piscines dont la FMT est strictement supérieure à 15 personnes et inférieure ou égale à 100 personnes ;

- type C : piscines dont la FMT est inférieure ou égale à 15 personnes.

2. Les piscines mentionnées dans le tableau ci-après sont réparties par type, en fonction de la nature de l'établissement dans lequel elles se situent.

| Nature de l'établissement dans lequel se situent les piscines | Type de piscine

correspondant| |------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------| | Piscines des hébergements touristiques marchands (1) dont la capacité d'accueil est supérieure à 150 personnes et réservées à l'usage du personnel et des personnes hébergées dans l'établissement | A | | Piscines des établissements de santé et médico-sociaux et réservées à l'usage du personnel et des personnes prises en charge par ces établissements. | B | | Piscines des cabinets de kinésithérapie et des autres piscines à usage médical et thérapeutique (2) réservées à l'usage du personnel et des personnes prises en charge par ces établissements. | B | | Piscines des hébergements touristiques marchands (1) dont la capacité d'accueil est comprise entre 16 et 150 personnes et réservées à l'usage du personnel et des personnes hébergées dans l'établissement.| B | | Piscines d'ensemble d'habitations collectives ou individuelles et réservées à l'usage du personnel et des résidents. | C | | Piscines des hébergements touristiques marchands (1) dont la capacité d'accueil est inférieure ou égale à 15 personnes et réservées à l'usage du personnel et des personnes hébergées dans l'établissement.| D |

(1) Au sens du présent arrêté, les hébergements touristiques marchands sont notamment les :

- hôtels de tourisme au sens de l'article D. 311-4 du code du tourisme et hôtels non classés ;

- résidences de tourisme au sens de l'article D. 321-1 du même code et résidences de tourisme non classées ;

- chambres d'hôtes au sens de l'article L. 324-3 du même code ;

- auberges collectives au sens de l'article L. 312-1 du même code ;

- hébergements des villages de vacances au sens de l'article D. 325-1 du même code ;

- hébergements proposés à la location dans les terrains de camping ou de caravanage mentionnés à l'article D. 331-1-1 du même code ;

- hébergements proposés à la location dans les parcs résidentiels de loisir mentionnés à l'article D. 333-3 du même code.

(2) Au sens du présent arrêté, les autres piscines à usage médical et thérapeutique visées sont notamment celles situées dans certains lieux d'exercice des sage-femmes mentionnés à l'article L. 4111-1 du code de la santé publique et des professions dites réglementées (cabinets d'ostéopathie).

3. En cas de présence d'au moins un bain à remous, les piscines relevant du type C selon les modalités définies aux points 1 et 2 sont considérées comme des piscines de type B.

CONTRÔLE SANITAIRE ET SURVEILLANCE MIS EN ŒUVRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE D. 1332-10 DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE

A. Paramètres et fréquence du programme d'analyses du contrôle sanitaire de la qualité des eaux de piscine réalisé à la diligence du directeur général de l'agence régionale de santé.

| Paramètres | Fréquence par bassin selon le type de piscine | NOTES | | |-------------------------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Type A | Type B | | | | Entérocoques intestinaux (1) | deux fois par trimestre | une fois par trimestre | | | Escherichia coli (E. coli) | - | - | Peut être recherché en tant que de besoin | | Legionella pneumophila | une fois par an, par circuit hydraulique | une fois par an, par circuit hydraulique | Paramètre mesuré uniquement pour les bains à remous, à l'exception de ceux alimentés par de l'eau de mer | | Nombre de microorganismes revivifiables

à 36 °C (1) | deux fois par trimestre | une fois par trimestre | | | Pseudomonas aeruginosa (1) | deux fois par trimestre | une fois par trimestre | | | Spores de bactéries anaérobies sulfito-réductrices | - | - | Peut être recherché en tant que de besoin | | Staphylocoques pathogènes (1) | deux fois par trimestre | une fois par trimestre | | | Acide isocyanurique (1) | deux fois par trimestre | une fois par trimestre | | | Brome total (1) | deux fois par trimestre | une fois par trimestre | Paramètre mesuré uniquement pour les bassins d'eau de mer ou d'eau fortement minéralisée | | Carbone organique total (COT) (1) | deux fois par trimestre | une fois par trimestre | | | Chlore total (1) | deux fois par trimestre | une fois par trimestre | Paramètre à ne pas rechercher pour les bassins alimentés par de l'eau de mer | | Chlore combiné (1) | deux fois par trimestre | une fois par trimestre | Paramètre à ne pas rechercher pour les bassins alimentés par de l'eau de mer | | Chlore libre (1) | deux fois par trimestre | une fois par trimestre | Paramètre mesuré uniquement pour les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est inférieure à 15 mg/L

Paramètre à ne pas rechercher pour les bassins alimentés par de l'eau de mer | | Chlore disponible (1) | deux fois par trimestre | une fois par trimestre | Paramètre mesuré uniquement pour les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est supérieure ou égale à 15 mg/L.

Paramètre à ne pas rechercher pour les bassins alimentés par de l'eau de mer| | Chlore libre actif (1) | deux fois par trimestre | une fois par trimestre | Paramètre mesuré uniquement pour les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est inférieure à 15 mg/L

Paramètre à ne pas rechercher pour les bassins alimentés par de l'eau de mer | | Chlorures (1) | deux fois par trimestre | une fois par trimestre | Paramètre à ne pas rechercher pour les bassins alimentés par de l'eau de mer | | Ozone (1) | deux fois par trimestre | une fois par trimestre | Paramètre mesuré uniquement pour les bassins traités à l'ozone | | pH (1) | deux fois par trimestre | une fois par trimestre | | | Température (1) | deux fois par trimestre | une fois par trimestre | | | Transparence (1) | deux fois par trimestre | une fois par trimestre | | | Trihalométhanes (somme de chloroforme, bromoforme, dibromochlorométhane et bromodichlorométhane)| En présence de déchloraminateur(s) UV | | | | une fois par trimestre, par circuit hydraulique comprenant un déchloraminateur | une fois par semestre, par circuit hydraulique comprenant un déchloraminateur| Paramètre mesuré uniquement pour les bassins couverts| | | En absence de déchloraminateur UV | | | | | une fois par semestre, par circuit hydraulique | une fois par an, par circuit hydraulique* | | | | Turbidité en sortie de filtre | - | - | Peut être recherché en tant que de besoin |

(1) Pour les piscines de type A, la fréquence de contrôle peut être réduite d'un facteur 2 au maximum sans être inférieure à une fois tous les deux mois. Pour les piscines à ouverture saisonnière inférieure ou égale à 6 mois, la fréquence minimale doit être de 2 par période d'ouverture.

* Le contrôle n'est pas réalisé lorsque la piscine est ouverte moins de six mois dans l'année.

B. Paramètres et fréquence de surveillance des eaux de piscine réalisée par la personne responsable de la piscine

| Paramètres | Fréquence par bassin selon le type de piscine| NOTES | | | | |----------------------------------------------------------------------------------------------------|----------------------------------------------|---------------------|---------------------------------------------|-----------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Type A | Type B | Type C | Type D | | | | Entérocoques intestinaux (2) | - | - | une fois par trimestre | une fois par an | | | Escherichia coli (E. coli) (2) | - | - | - | - | Peut être recherché en tant que de besoin | | Legionella pneumophila (2) | - | - | une fois par an, par circuit hydraulique | une fois par an, par circuit hydraulique| Paramètre mesuré uniquement pour les bains à remous, à l'exception de ceux alimentés par de l'eau de mer | | Nombre de microorganismes revivifiables à 36 °C (2) | - | - | une fois par trimestre | une fois par an | | | Pseudomonas aeruginosa (2) | - | - | une fois par trimestre | une fois par an | | | Spores de bactéries anaérobies sulfito-réductrices (2) | - | - | - | - | Peut être recherché en tant que de besoin | | Staphylocoques pathogènes (2) | - | - | une fois par trimestre | une fois par an | | | Acide isocyanurique | une fois par semaine | une fois par semaine| une fois par semaine | une fois par semaine | | | Brome total | deux fois par jour | deux fois par jour | une fois par jour | une fois par jour | Paramètre mesuré uniquement pour les bassins d'eau de mer ou d'eau fortement minéralisée | | Carbone organique total (COT) (2) | - | - | une fois par trimestre | une fois par an | | | Chlore total (1) | deux fois par jour | deux fois par jour | une fois par jour | une fois par jour | Paramètre à ne pas rechercher pour les bassins alimentés par de l'eau de mer | | Chlore combiné (1) | deux fois par jour | deux fois par jour | une fois par jour | une fois par jour | Paramètre à ne pas rechercher pour les bassins alimentés par de l'eau de mer | | Chlore libre (1) | deux fois par jour | deux fois par jour | une fois par jour | une fois par jour | Paramètre mesuré uniquement pour les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est inférieure à 15 mg/L

Paramètre à ne pas rechercher pour les bassins alimentés par de l'eau de mer | | Chlore disponible (1) | deux fois par jour | deux fois par jour | une fois par jour | une fois par jour | Paramètre mesuré uniquement pour les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est supérieure ou égale à 15 mg/L

Paramètre à ne pas rechercher pour les bassins alimentés par de l'eau de mer| | Chlore libre actif (1) | deux fois par jour | deux fois par jour | une fois par jour | une fois par jour | Paramètre mesuré uniquement pour les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est inférieure à 15 mg/L

Paramètre à ne pas rechercher pour les bassins alimentés par de l'eau de mer | | Chlorures (2) | - | - | une fois par an | une fois par an | Paramètre à ne pas rechercher pour les bassins alimentés par de l'eau de mer | | Ozone (1) | deux fois par jour | deux fois par jour | une fois par jour | une fois par jour | Paramètre mesuré uniquement pour les bassins traités à l'ozone | | pH (1) | deux fois par jour | deux fois par jour | une fois par jour | une fois par jour | | | Température (1) | deux fois par jour | deux fois par jour | une fois par jour | une fois par jour | | | Teneur en chlore des pédiluves | une fois par jour | une fois par jour | une fois par jour | une fois par jour | | | Transparence (1) | deux fois par jour | deux fois par jour | une fois par jour | une fois par jour | | | Trihalométhanes (somme de chloroforme, bromoforme, dibromochlorométhane et bromodichlorométhane (2)| - | - | une fois par an, par circuit hydraulique**| - | Paramètre mesuré uniquement pour les bassins couverts | | Turbidité en sortie de filtre (2) | - | - | - | - | Peut être recherché en tant que de besoin |

(1) La fréquence de surveillance peut être réduite d'un facteur 2 au maximum sans être inférieure à une fois par jour, pour les piscines de type A et B, conformément au III de l'article 3 du présent arrêté.

(2) Le prélèvement et l'analyse doivent être réalisés par un laboratoire accrédité.

** Le contrôle n'est pas réalisé lorsque la piscine est ouverte moins de six mois dans l'année.

CONTRÔLE SANITAIRE ET SURVEILLANCE MIS EN ŒUVRE DANS LES SITUATIONS MENTIONNÉES AU V DE L'ARTICLE D. 1332-10 DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE

A. Eau prélevée dans le milieu naturel, avant tout traitement

Paramètres et fréquence minimale de surveillance de la qualité des eaux réalisée par la personne responsable de la piscine

| Paramètres | Fréquence minimale selon le type de piscine | NOTES | | |-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------|-------| | Type A | Type B | Type C| Type D| | Entérocoques intestinaux | 1 fois tous les 5 ans | | | | Escherichia coli (E. coli) | | | | | Efflorescence algale | Paramètre recherché dans les eaux de surface uniquement | | | | Ammonium (NH4+) | | | | | Carbone organique total (COT) | | | | | Cyanure (CN-) | | | | | Fer dissous sur échantillon filtré à 0,45 µm (Fe) | Paramètres recherchés lorsqu'une désinfection mettant en œuvre des réacteurs équipés de lampes à rayonnements ultra-violets est en place sur l'eau de la ressource| | | | Manganèse (Mn) | | | | | Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) :

Somme des composés suivants : fluoranthène, bezo[b]fluoranthène, benzo[k]fluoranthène, benzo[a]pyrène, benzo[g, h, i]pérylène et indénol[1, 2, 3-cd]pyrène| | | | | Hydrocarbures dissous ou émulsionnés | | | | | Nitrates (NO3-) | | | | | Tétrachloroéthylène et trichloroéthylène | Somme des concentrations des paramètres spécifiés. | | |

B. Eau destinée à alimenter le dispositif de traitement de l'eau de piscine

B.1. Paramètres et fréquence minimale du programme d'analyses du contrôle sanitaire de la qualité des eaux réalisé à la diligence du directeur général de l'agence régionale de santé.

| Paramètres | Fréquence minimale selon le type de piscine | NOTES| |-------------------------------------------------------------------------------------------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|------| | Type A | Type B | | | Entérocoques intestinaux | annuelle | | | Escherichia coli (E. coli) | | | | Ammonium (NH4+) | | | | Carbone organique total (COT) | | | | Fer dissous sur échantillon filtré à 0,45 µm (Fe) | Mesuré uniquement lorsque ce paramètre est susceptible d'être retrouvé à une concentration proche ou supérieure à 0,2 mg/L | | | Manganèse (Mn) | Mesuré uniquement lorsque ce paramètre est susceptible d'être retrouvé à une concentration proche ou supérieure à 0,05 mg/L | | | Trihalométhanes (somme de chloroforme, bromoforme, dibromochlorométhane et bromodichlorométhane)| Mesuré uniquement lorsqu'un traitement de l'eau prélevée dans le milieu naturel de type chloration est mis en œuvre avant d'alimenter le dispositif de traitement des eaux de piscine| |

B.2. Paramètres et fréquence minimale de surveillance de la qualité des eaux réalisée par la personne responsable de la piscine

| Paramètres | Fréquence minimale selon le type de piscine | NOTES| |-------------------------------------------------------------------------------------------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|------| | Type C | Type D | | | Entérocoques intestinaux | annuelle | | | Escherichia coli (E. coli) | | | | Ammonium (NH4+) | | | | Carbone organique total (COT) | | | | Fer dissous sur échantillon filtré à 0,45 µm | Mesuré uniquement lorsque ce paramètre est susceptible d'être retrouvé à une concentration proche ou supérieure à 0,2 mg/L | | | Manganèse (Mn) | Mesuré uniquement lorsque ce paramètre est susceptible d'être retrouvé à une concentration proche ou supérieure à 0,05 mg/L | | | Trihalométhanes (somme de chloroforme, bromoforme, dibromochlorométhane et bromodichlorométhane)| Mesuré uniquement lorsqu'un traitement de l'eau prélevée dans le milieu naturel de type chloration est mis en œuvre avant d'alimenter le dispositif de traitement des eaux de piscine| |