JORF n°0121 du 27 mai 2021

Article ANNEXE III

Article ANNEXE III

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Contrôle sanitaire et surveillance des eaux de piscine

Résumé Des contrôles réguliers sont effectués sur l'eau des piscines pour s'assurer qu'elle est propre et sûre.

CONTRÔLE SANITAIRE ET SURVEILLANCE MIS EN ŒUVRE DANS LES SITUATIONS MENTIONNÉES AU V DE L'ARTICLE D. 1332-10 DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE

A. Eau prélevée dans le milieu naturel, avant tout traitement

Paramètres et fréquence minimale de surveillance de la qualité des eaux réalisée par la personne responsable de la piscine

| Paramètres | Fréquence minimale selon le type de piscine | NOTES | | |-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------|-------| | Type A | Type B | Type C| Type D| | Entérocoques intestinaux | 1 fois tous les 5 ans | | | | Escherichia coli (E. coli) | | | | | Efflorescence algale | Paramètre recherché dans les eaux de surface uniquement | | | | Ammonium (NH4+) | | | | | Carbone organique total (COT) | | | | | Cyanure (CN-) | | | | | Fer dissous sur échantillon filtré à 0,45 µm (Fe) | Paramètres recherchés lorsqu'une désinfection mettant en œuvre des réacteurs équipés de lampes à rayonnements ultra-violets est en place sur l'eau de la ressource| | | | Manganèse (Mn) | | | | | Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) :

Somme des composés suivants : fluoranthène, bezo[b]fluoranthène, benzo[k]fluoranthène, benzo[a]pyrène, benzo[g, h, i]pérylène et indénol[1, 2, 3-cd]pyrène| | | | | Hydrocarbures dissous ou émulsionnés | | | | | Nitrates (NO3-) | | | | | Tétrachloroéthylène et trichloroéthylène | Somme des concentrations des paramètres spécifiés. | | |

B. Eau destinée à alimenter le dispositif de traitement de l'eau de piscine

B.1. Paramètres et fréquence minimale du programme d'analyses du contrôle sanitaire de la qualité des eaux réalisé à la diligence du directeur général de l'agence régionale de santé.

| Paramètres | Fréquence minimale selon le type de piscine | NOTES| |-------------------------------------------------------------------------------------------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|------| | Type A | Type B | | | Entérocoques intestinaux | annuelle | | | Escherichia coli (E. coli) | | | | Ammonium (NH4+) | | | | Carbone organique total (COT) | | | | Fer dissous sur échantillon filtré à 0,45 µm (Fe) | Mesuré uniquement lorsque ce paramètre est susceptible d'être retrouvé à une concentration proche ou supérieure à 0,2 mg/L | | | Manganèse (Mn) | Mesuré uniquement lorsque ce paramètre est susceptible d'être retrouvé à une concentration proche ou supérieure à 0,05 mg/L | | | Trihalométhanes (somme de chloroforme, bromoforme, dibromochlorométhane et bromodichlorométhane)| Mesuré uniquement lorsqu'un traitement de l'eau prélevée dans le milieu naturel de type chloration est mis en œuvre avant d'alimenter le dispositif de traitement des eaux de piscine| |

B.2. Paramètres et fréquence minimale de surveillance de la qualité des eaux réalisée par la personne responsable de la piscine

| Paramètres | Fréquence minimale selon le type de piscine | NOTES| |-------------------------------------------------------------------------------------------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|------| | Type C | Type D | | | Entérocoques intestinaux | annuelle | | | Escherichia coli (E. coli) | | | | Ammonium (NH4+) | | | | Carbone organique total (COT) | | | | Fer dissous sur échantillon filtré à 0,45 µm | Mesuré uniquement lorsque ce paramètre est susceptible d'être retrouvé à une concentration proche ou supérieure à 0,2 mg/L | | | Manganèse (Mn) | Mesuré uniquement lorsque ce paramètre est susceptible d'être retrouvé à une concentration proche ou supérieure à 0,05 mg/L | | | Trihalométhanes (somme de chloroforme, bromoforme, dibromochlorométhane et bromodichlorométhane)| Mesuré uniquement lorsqu'un traitement de l'eau prélevée dans le milieu naturel de type chloration est mis en œuvre avant d'alimenter le dispositif de traitement des eaux de piscine| |


Historique des versions

Version 1

CONTRÔLE SANITAIRE ET SURVEILLANCE MIS EN ŒUVRE DANS LES SITUATIONS MENTIONNÉES AU V DE L'ARTICLE D. 1332-10 DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE

A. Eau prélevée dans le milieu naturel, avant tout traitement

Paramètres et fréquence minimale de surveillance de la qualité des eaux réalisée par la personne responsable de la piscine

Paramètres

Fréquence minimale selon le type de piscine

NOTES

Type A

Type B

Type C

Type D

Entérocoques intestinaux

1 fois tous les 5 ans

Escherichia coli (E. coli)

Efflorescence algale

Paramètre recherché dans les eaux de surface uniquement

Ammonium (NH4+)

Carbone organique total (COT)

Cyanure (CN-)

Fer dissous sur échantillon filtré à 0,45 µm (Fe)

Paramètres recherchés lorsqu'une désinfection mettant en œuvre des réacteurs équipés de lampes à rayonnements ultra-violets est en place sur l'eau de la ressource

Manganèse (Mn)

Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) :

Somme des composés suivants : fluoranthène, bezo[b]fluoranthène, benzo[k]fluoranthène, benzo[a]pyrène, benzo[g, h, i]pérylène et indénol[1, 2, 3-cd]pyrène

Hydrocarbures dissous ou émulsionnés

Nitrates (NO3-)

Tétrachloroéthylène et trichloroéthylène

Somme des concentrations des paramètres spécifiés.

B. Eau destinée à alimenter le dispositif de traitement de l'eau de piscine

B.1. Paramètres et fréquence minimale du programme d'analyses du contrôle sanitaire de la qualité des eaux réalisé à la diligence du directeur général de l'agence régionale de santé.

Paramètres

Fréquence minimale selon le type de piscine

NOTES

Type A

Type B

Entérocoques intestinaux

annuelle

Escherichia coli (E. coli)

Ammonium (NH4+)

Carbone organique total (COT)

Fer dissous sur échantillon filtré à 0,45 µm (Fe)

Mesuré uniquement lorsque ce paramètre est susceptible d'être retrouvé à une concentration proche ou supérieure à 0,2 mg/L

Manganèse (Mn)

Mesuré uniquement lorsque ce paramètre est susceptible d'être retrouvé à une concentration proche ou supérieure à 0,05 mg/L

Trihalométhanes (somme de chloroforme, bromoforme, dibromochlorométhane et bromodichlorométhane)

Mesuré uniquement lorsqu'un traitement de l'eau prélevée dans le milieu naturel de type chloration est mis en œuvre avant d'alimenter le dispositif de traitement des eaux de piscine

B.2. Paramètres et fréquence minimale de surveillance de la qualité des eaux réalisée par la personne responsable de la piscine

Paramètres

Fréquence minimale selon le type de piscine

NOTES

Type C

Type D

Entérocoques intestinaux

annuelle

Escherichia coli (E. coli)

Ammonium (NH4+)

Carbone organique total (COT)

Fer dissous sur échantillon filtré à 0,45 µm

Mesuré uniquement lorsque ce paramètre est susceptible d'être retrouvé à une concentration proche ou supérieure à 0,2 mg/L

Manganèse (Mn)

Mesuré uniquement lorsque ce paramètre est susceptible d'être retrouvé à une concentration proche ou supérieure à 0,05 mg/L

Trihalométhanes (somme de chloroforme, bromoforme, dibromochlorométhane et bromodichlorométhane)

Mesuré uniquement lorsqu'un traitement de l'eau prélevée dans le milieu naturel de type chloration est mis en œuvre avant d'alimenter le dispositif de traitement des eaux de piscine