Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'une mission au secrétariat général de la DGAC
Résumé. L'arrêté ajoute une mission de management du changement et des compétences au secrétariat général de la direction générale de l'aviation civile.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2008Art. 6.2 : Organisation du secrétariat général de la DGAC
→ Version 5
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- Arrêté du 9 juillet 2008Art. 6.2