Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des créneaux horaires à l'aéroport de Nice
Résumé. Un arrêté modifie une annexe pour ajuster les créneaux horaires de l'aéroport de Nice-Côte d'Azur en cas d'événements exceptionnels.
L'annexe de l'arrêté du 26 octobre 2007 susvisé est complétée, conformément aux dispositions de l'article 2 dudit arrêté, par le texte de l'annexe ci-jointe.