Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Détail des opérations pour les travaux mentionnés à l'article 4-1
Résumé Pour certains travaux, un document doit contenir les opérations décrites dans l'annexe II.
Pour les travaux mentionnés à l'article 4-1 du décret du 12 novembre 2010 susvisé, les opérations devant figurer dans le document mentionné au 4° de l'article D. 181-15-3 bis du code de l'environnement sont détaillées à l'annexe II au présent arrêté.
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