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Annexe

JORF n°0159 du 6 juillet 2024

Arrêté du 26 juin 2024

La ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 338-9 à D. 338-22 ;

Vu l'arrêté du 5 juillet 2001 fixant les modalités d'organisation de l'examen conduisant au diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France » ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2019 relatif aux groupes de métiers, aux classes et aux options au titre desquels le diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France » peut être délivré ;

Vu l'avis favorable de la commission professionnelle consultative « Arts, spectacles et médias » en date du 26 avril 2024 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 6 juin 2024,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition de la présentation synthétique du groupe « Métiers des métaux »

Résumé Le document décrit comment présenter les métiers des métaux dans un diplôme.

La présentation synthétique du groupe « Métiers des métaux » du diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France » est définie en annexe 1 du présent arrêté.

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Article 2

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition des référentiels d'activités pour la fonderie d'art

Résumé Les règles et compétences pour la fonderie d'art sont dans l'annexe 2.

Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation de la classe « Fonderie d'art », option cire perdue et option sable, sont définis en annexe 2 du présent arrêté.

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur

Résumé Cet arrêté commence à être appliqué après la fin de la 27e session de l'examen des meilleurs ouvriers.

Les dispositions du présent arrêté prendront effet à l'issue de la 27e session de l'examen « Un des meilleurs ouvriers de France ».

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Article 4

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôles des autorités éducatives dans l'exécution de l'arrêté

Résumé Les dirigeants de l'enseignement scolaire doivent appliquer cet arrêté et le faire publier officiellement.

Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Annexe

Fait le 26 juin 2024.

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe du service de l'instruction publique et de l'action pédagogique, adjointe au directeur général,

R.-M. Pradeilles-Duval