Article 9
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rôle de la sous-direction du pilotage des ressources humaines dans la gestion des personnels enseignants
Résumé La sous-direction gère les enseignants, leurs déplacements et les remplacements, et vérifie que tout se passe bien dans les académies.
L'article 11 est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 11.-La sous-direction du pilotage des ressources humaines conçoit et met en œuvre, dans le cadre de la préparation de rentrée, la gestion prévisionnelle des effectifs des personnels enseignants et assimilés.
« Elle développe les indicateurs nécessaires à l'élaboration et à la mise en œuvre des politiques de ressources humaines, notamment en matière de remplacement.
« Elle conçoit et déploie la politique de mobilité des personnels titulaires des premier et second degrés et assure l'affectation des personnels stagiaires du second degré.
« Elle pilote et évalue la mise en œuvre de cette politique par les académies. »
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