Arrêté du 26 juin 2018

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 5 juin 2018

Art. 5

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Modification et abrogation d'articles sur le comité technique de l'école

Résumé. L'arrêté modifie et abroge des articles concernant le comité technique de l'Ecole nationale des sports de montagne.

A modifié les dispositions suivantes :

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