Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification et abrogation d'articles sur le comité technique de l'école
Résumé. L'arrêté modifie et abroge des articles concernant le comité technique de l'Ecole nationale des sports de montagne.
A modifié les dispositions suivantes :