Arrêté du 26 juillet 2016

Article 4

Créé le 24 août 2016 · En vigueur depuis le 22 février 2025

Le comité d'orientation pédagogique est composé des membres suivants :

  • le sous-chef d'état-major " performance " de l'état-major des armées ;
  • le directeur des ressources humaines de l'armée de terre ;
  • le directeur du personnel de la marine ;
  • le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air ;
  • le directeur des ressources humaines de la direction générale pour l'armement ;
  • le directeur de la formation, de la recherche et de l'innovation du service de santé des armées ;
  • le sous-directeur " ressources humaines " de la direction du service de l'énergie opérationnelle ;
  • le sous-directeur du pilotage des ressources humaines et financières de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense ;
  • le sous-directeur “ employeur ” de la direction centrale du service du commissariat des armées ;
  • le chef du service des ressources humaines civiles.

Chaque membre peut se faire représenter en cas d'absence ou d'empêchement.
Le président peut inviter à participer au comité tout expert reconnu pour sa particulière implication dans l'un des domaines d'activité du centre.
Le chef du contrôle général des armées est informé des réunions du comité d'orientation pédagogique, auxquelles il peut assister, avec voix consultative, ou se faire représenter.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 22 février 2025

Modifié parDécret n°2025-164 du 19 février 2025art. 2 (V)

Le comité d'orientation pédagogique est composé des membres suivants :

* le sous-chef d'état-major " performance " de l'état-major des armées ; * le directeur des ressources humaines de l'armée de terre ; * le directeur du personnel de la marine ; * le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air ; * le directeur des ressources humaines de la direction générale pour l'armement ; * le directeur de la formation, de la recherche et de l'innovation du service de santé des armées ; * le sous-directeur " ressources humaines " de la direction du service de l'énergie opérationnelle ; * le sous-directeur du pilotage des ressources humaines et financières de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense ; * le sous-directeur “ employeur ” de la direction centrale du service du commissariat des armées ; * le chef du service des ressources humaines civiles.

Chaque membre peut se faire représenter en cas d'absence ou

En vigueur du vendredi 1 janvier 2021 au vendredi 21 février 2025

Modifié parDécret n°2020-1771 du 30 décembre 2020art. 12

Le comité d'orientation pédagogique est composé des membres suivants :

* le sous-chef d'état-major " performance " de l'état-major des armées ; * le directeur des ressources humaines de l'armée de terre ; * le directeur du personnel militaire de la marine ; * le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air ; * le directeur des ressources humaines de la direction générale pour l'armement ; * le directeur de la formation, de la recherche et de l'innovation du service de santé des armées ; * le sous-directeur " ressources humaines " de la direction du service de l'énergie opérationnelle; * le sous-directeur du pilotage des ressources humaines et financières de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense ; * le sous-directeur “ employeur ” de la direction centrale du service du commissariat des armées ; * le chef du service des ressources humaines civiles.

Chaque membre peut se faire représenter en cas d'absence ou

En vigueur du lundi 11 mars 2019 au jeudi 31 décembre 2020

Modifié parArrêté du 28 février 2019art. 15

Le comité d'orientation pédagogique est composé des membres suivants :

* le sous-chef d'état-major "performance" de l'état-major des armées ; * le directeur des ressources humaines de l'armée de terre ; * le directeur du personnel militaire de la marine ; * le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air ; * le directeur des ressources humaines de la direction générale pour l'armement ; * le directeur de la formation, de la recherche et de l'innovation du service de santé des armées ; * le sous-directeur "ressources humaines" de la direction centrale du service des essences des armées ; * le sous-directeur du pilotage des ressources humaines et financières de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense ; * le sous-directeur “ employeur ”de la direction centrale du service du commissariat des armées ; * le chef du service des ressources humaines civiles.

Chaque membre peut se faire représenter en cas d'absence ou

En vigueur du lundi 3 septembre 2018 au dimanche 10 mars 2019

Modifié parArrêté du 11 juillet 2018art. 13

Le comité d'orientation pédagogique est composé des membres suivants :

* le sous-chef d'état-major "performance"de l'état-major des armées ; * le directeur des ressources humaines de l'armée de terre ; * le directeur du personnel militaire de la marine ; * le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air ; * le directeur des ressources humaines de la direction générale pour l'armement ; * le directeur de la formation,de la recherche et de l'innovationdu service de santé des armées ; * le sous-directeur "ressources humaines"de la direction centrale du service des essences des armées ; * le sous-directeur du pilotage des ressources humaines et financières de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense ; * le sous-directeur "organique"de la direction centrale du service du commissariat des armées ; * le chef du service des ressources humaines civiles.

Chaque membre peut se faire représenter en cas d'absence ou

En vigueur du mercredi 24 août 2016 au dimanche 2 septembre 2018

Le comité d'orientation pédagogique est composé des membres suivants :

  • le sous-chef d'état-major « performance » de l'état-major des armées ;
  • le directeur des ressources humaines de l'armée de terre ;
  • le directeur du personnel militaire de la marine ;
  • le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air ;
  • le directeur des ressources humaines de la direction générale pour l'armement ;
  • le sous-directeur « ressources humaines » de la direction centrale du service de santé des armées ;
  • le sous-directeur « ressources humaines » de la direction centrale du service des essences des armées ;
  • le sous-directeur du pilotage des ressources humaines et financières de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense ;
  • le sous-directeur « organique » de la direction centrale du service du commissariat des armées ;
  • le chef du service des ressources humaines civiles.

Chaque membre peut se faire représenter en cas d'absence ou d'empêchement.
Le président peut inviter à participer au comité tout expert reconnu pour sa particulière implication dans l'un des domaines d'activité du centre.
Le chef du contrôle général des armées est informé des réunions du comité d'orientation pédagogique, auxquelles il peut assister, avec voix consultative, ou se faire représenter.