Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création d'un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour le DEJEPS tennis
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2007Art. Annexe I, Art. Annexe II
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2007Art. Annexe III