Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences
Résumé. Un nouvel article crée un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour le diplôme de tennis.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 décembre 2007Art. 6 bis
- Arrêté du 31 décembre 2007Art. 6 bis