JORF n°0057 du 9 mars 2010

Article 3

Article 3

A l'article 5 de l'arrêté du 26 janvier 2010 susvisé, les mots : « de l'espèce ovine » sont remplacés par les mots : « des espèces ovine et caprine » et les mots : « cette espèce » sont remplacés par les mots : « ces espèces ».
A l'article 5 de l'arrêté du 26 janvier 2010 susvisé :
1° Les mots suivants sont supprimés :
« Pour la société Allflex :
― la combinaison suivante : partie femelle "Sheep Air Tag” de code d'agrément "FR 75” et partie mâle "Axaflex couple 16” de code d'agrément "FR 92”. »
2° Les alinéas suivants sont ajoutés après les mots : « Pour la société Chevillot » :
« ― la combinaison suivante : partie femelle "Sheep Air Tag” de code d'agrément "FR 75” et partie mâle "Axaflex couple 16” de code d'agrément "FR 92” ;
« ― la combinaison suivante : partie femelle "Sheep Air Tag” de code d'agrément "FR 75” et partie mâle "Axaflex couple 14” de code d'agrément "FR 94” ;
« ― la combinaison suivante : partie femelle "Sheep Air Tag” de code d'agrément "FR 75” et partie mâle "Junior” de code d'agrément "FR 97”. »
3° L'alinéa suivant est ajouté après les mots : « Pour la société Reyflex » :
« ― la combinaison suivante : partie femelle "ReyFID Button S” de code d'agrément "FR 77” et partie mâle "ReyVIS S” de code d'agrément "FR 77”. »


Historique des versions

Version 1

A l'article 5 de l'arrêté du 26 janvier 2010 susvisé, les mots : « de l'espèce ovine » sont remplacés par les mots : « des espèces ovine et caprine » et les mots : « cette espèce » sont remplacés par les mots : « ces espèces ».

A l'article 5 de l'arrêté du 26 janvier 2010 susvisé :

1° Les mots suivants sont supprimés :

« Pour la société Allflex :

― la combinaison suivante : partie femelle "Sheep Air Tag” de code d'agrément "FR 75” et partie mâle "Axaflex couple 16” de code d'agrément "FR 92”. »

2° Les alinéas suivants sont ajoutés après les mots : « Pour la société Chevillot » :

« ― la combinaison suivante : partie femelle "Sheep Air Tag” de code d'agrément "FR 75” et partie mâle "Axaflex couple 16” de code d'agrément "FR 92” ;

« ― la combinaison suivante : partie femelle "Sheep Air Tag” de code d'agrément "FR 75” et partie mâle "Axaflex couple 14” de code d'agrément "FR 94” ;

« ― la combinaison suivante : partie femelle "Sheep Air Tag” de code d'agrément "FR 75” et partie mâle "Junior” de code d'agrément "FR 97”. »

3° L'alinéa suivant est ajouté après les mots : « Pour la société Reyflex » :

« ― la combinaison suivante : partie femelle "ReyFID Button S” de code d'agrément "FR 77” et partie mâle "ReyVIS S” de code d'agrément "FR 77”. »