Article suivant
Abrogé par Arrêté du 12 août 2013 - art. 31
Créé le 27 janvier 2004 · En vigueur du 1 septembre 2010 au 1 octobre 2013
La direction des ressources humaines comprend :
- la sous-direction des personnels ;
- la sous-direction du recrutement et de la formation ;
- la sous-direction de l'action sociale et de l'accompagnement du personnel.
Abrogé depuis le mercredi 2 octobre 2013
Abrogé parArrêté du 12 août 2013art. 31
En vigueur du mercredi 1 septembre 2010 au mardi 1 octobre 2013
Modifié parArrêté du 27 août 2010art. 6
La direction des ressources humaines comprend :…
\- la sous-direction des personnels ;
\- la sous-direction du recrutement et de la formation ;
\- la sous-direction de l'action sociale et de l'accompagnement du personnel.
En vigueur du mardi 27 janvier 2004 au mardi 31 août 2010
La direction des ressources humaines comprend :
la sous-direction des personnels ;
la sous-direction du recrutement et de la formation ;
la sous-direction de l'action sociale.