En vigueur depuis le 4 avril 2026
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Transfert des notes entre examens pour les conducteurs de machines de verrerie
La correspondance entre, d'une part, les épreuves et unités de l'examen organisé conformément à l'arrêté du 25 octobre 1988 modifié portant création du certificat de spécialisation « Conducteur de machines de verrerie » et, d'autre part, les épreuves et unités de l'examen organisé conformément au présent arrêté est précisée en annexe VI.
Toute note conservée selon les règles fixées au second alinéa de l'article D. 337-150 du code de l'éducation (Conditions pour obtenir le certificat de spécialisation) est ainsi reportée sur l'unité correspondante de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté.