JORF n°0050 du 28 février 2019

Article 1

Article 1

Le calendrier des vingt examens médicaux obligatoires mentionnés à l'article R. 2132-1 du code de la santé publique est fixé comme suit :
1° Dans les huit jours qui suivent la naissance ;
2° Au cours de la deuxième semaine ;
3° Avant la fin du premier mois ;
4° Au cours du deuxième mois ;
5° Au cours du troisième mois ;
6° Au cours du quatrième mois ;
7° Au cours du cinquième mois ;
8° Au cours du sixième mois ;
9° Au cours du neuvième mois ;
10° Au cours du douzième mois ;
11° Au cours du treizième mois ;
12° Entre seize et dix-huit mois ;
13° Au cours du vingt-quatrième mois ou du vingt-cinquième mois ;
14° Au cours de la troisième année ;
15° Au cours de la quatrième année ;
16° Au cours de la cinquième année ;
17° Au cours de la sixième année ;
18° Entre 8 et 9 ans ;
19° Entre 11 et 13 ans ;
20° Entre 15 et 16 ans.


Historique des versions

Version 1

Le calendrier des vingt examens médicaux obligatoires mentionnés à l'article R. 2132-1 du code de la santé publique est fixé comme suit :

1° Dans les huit jours qui suivent la naissance ;

2° Au cours de la deuxième semaine ;

3° Avant la fin du premier mois ;

4° Au cours du deuxième mois ;

5° Au cours du troisième mois ;

6° Au cours du quatrième mois ;

7° Au cours du cinquième mois ;

8° Au cours du sixième mois ;

9° Au cours du neuvième mois ;

10° Au cours du douzième mois ;

11° Au cours du treizième mois ;

12° Entre seize et dix-huit mois ;

13° Au cours du vingt-quatrième mois ou du vingt-cinquième mois ;

14° Au cours de la troisième année ;

15° Au cours de la quatrième année ;

16° Au cours de la cinquième année ;

17° Au cours de la sixième année ;

18° Entre 8 et 9 ans ;

19° Entre 11 et 13 ans ;

20° Entre 15 et 16 ans.