JORF n°0271 du 16 novembre 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Calendrier des examens médicaux obligatoires pour les enfants

Résumé Les enfants doivent passer des examens médicaux à des moments précis de leur vie, de la naissance jusqu'à 16 ans.

L'article 1 de l'arrêté du 26 février 2019 susvisé est remplacé par un article 1er ainsi rédigé :

« Art. 1.-Le calendrier des vingt examens médicaux obligatoires mentionnés à l'article R. 2132-1 du code de la santé publique est fixé comme suit :

«-dans les huit jours qui suivent la naissance ;
«-au cours de la deuxième semaine ;
«-au cours du deuxième mois ;
«-au cours du troisième mois ;
«-au cours du quatrième mois
«-au cours du cinquième mois ;
«-au cours du sixième mois ;
«-au cours du neuvième mois ;
«-au cours du douzième mois ;
«-au cours du treizième mois ;
«-entre seize et dix-huit mois ;
«-au cours du vingt-quatrième mois ou du vingt-cinquième mois ;
«-au cours de la troisième année ;
«-au cours de la quatrième année ;
«-au cours de la cinquième année ;
«-au cours de la sixième année ;
«-au cours de la septième année ;
«-entre huit et neuf ans ;
«-entre onze et treize ans ;
«-entre quinze et seize ans. »


Historique des versions

Version 1

L'article 1 de l'arrêté du 26 février 2019 susvisé est remplacé par un article 1er ainsi rédigé :

« Art. 1.-Le calendrier des vingt examens médicaux obligatoires mentionnés à l'article R. 2132-1 du code de la santé publique est fixé comme suit :

«-dans les huit jours qui suivent la naissance ;

«-au cours de la deuxième semaine ;

«-au cours du deuxième mois ;

«-au cours du troisième mois ;

«-au cours du quatrième mois

«-au cours du cinquième mois ;

«-au cours du sixième mois ;

«-au cours du neuvième mois ;

«-au cours du douzième mois ;

«-au cours du treizième mois ;

«-entre seize et dix-huit mois ;

«-au cours du vingt-quatrième mois ou du vingt-cinquième mois ;

«-au cours de la troisième année ;

«-au cours de la quatrième année ;

«-au cours de la cinquième année ;

«-au cours de la sixième année ;

«-au cours de la septième année ;

«-entre huit et neuf ans ;

«-entre onze et treize ans ;

«-entre quinze et seize ans. »