Créé le 8 mars 2008 · En vigueur depuis le 7 juin 2014
Le référentiel de certification modifié relatif au titre professionnel de conducteur (trice) du transport routier de marchandises sur porteur est disponible sur le site www.emploi.gouv.fr.
Arrêté du 26 février 2008
Article 2
Effets de cet article
Historique des versions
En vigueur depuis le samedi 7 juin 2014
Modifié parArrêté du 26 mai 2014art. 1
Le référentiel de certification modifié relatif au titre professionnelde conducteur (trice) du transport routier de marchandisessur porteur est disponible sur le site www.emploi.gouv.fr.
En vigueur du vendredi 16 novembre 2012 au vendredi 6 juin 2014
Modifié parArrêté du 30 octobre 2012art. 2
Le référentiel ⏺emploi, ⏺activités, compétences et le référentiel de certification ⏺ sont disponibles sur le site www.emploi.gouv.fr.
En vigueur du samedi 8 mars 2008 au jeudi 15 novembre 2012
Le référentiel d'emploi, d'activités, compétences et le référentiel de certification du titre professionnel de conducteur (trice) du transport routier de marchandises sur porteur sont disponibles dans tout centre AFPA ou centre agréé mentionnés à l'article R. 338-8 du code de l'éducation.