Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du registre des rejets et transferts de polluants
Résumé. L'arrêté modifie le registre des rejets et transferts de polluants en ajoutant des informations sur l'identification de l'établissement, les quantités traitées et expédiées, ainsi que les milieux impactés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 janvier 2008Art. 2 : Registre des émissions de polluants et des déchets
→ Version 2
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- Arrêté du 31 janvier 2008Art. 2