Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation de rejet d'eaux sous conditions
Résumé. Une autorisation est accordée pour rejeter des eaux dans un ruisseau, mais elle peut être retirée à tout moment et ne protège pas les droits des autres.
La présente autorisation est accordée à titre personnel, précaire et révocable sans indemnité. Les droits des tiers sont et demeurent strictement réservés.