Abrogé9 juin 2009
Créé le 4 janvier 1992
Il est créé auprès du directeur de la Météorologie nationale un comité consultatif du programme Aramis.
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Le ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace,
Vu le décret n° 86-93 du 17 janvier 1986 modifié portant réorganisation et attributions générales de la météorologie ;
Sur proposition du directeur de la Météorologie nationale,
Créé le 4 janvier 1992
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Créé le 4 janvier 1992
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Créé le 4 janvier 1992 · En vigueur du 12 mai 2007 au 8 juin 2009
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Créé le 4 janvier 1992
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Créé le 4 janvier 1992
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PAUL QUILÈS
Abrogé depuis le mardi 9 juin 2009
En vigueur du samedi 4 janvier 1992 au lundi 8 juin 2009