Arrêté du 26 décembre 1991

Article 1

Abrogé9 juin 2009

Créé le 4 janvier 1992

Il est créé auprès du directeur de la Météorologie nationale un comité consultatif du programme Aramis.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 9 juin 2009

En vigueur du samedi 4 janvier 1992 au lundi 8 juin 2009