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Décret n°86-93 du 17 janvier 1986

TITRE I : ORGANISATION GENERALE DE LA METEOROLOGIE.

TITRE II : DIRECTION DE LA METEOROLOGIE NATIONALE.

TITRE III : CONSEIL SUPERIEUR DE LA METEOROLOGIE.

TITRE IV : INSPECTION GENERALE DES SERVICES DE LA METEOROLOGIE.

TITRE V : SERVICES TECHNIQUES CENTRAUX DE LA METEOROLOGIE.

TITRE VI : SERVICES EXTERIEURS DE LA METEOROLOGIE.

TITRE VII : SERVICES METEOROLOGIQUES DES TOM.

TITRE VIII : DISPOSITIONS DIVERSES.

ABROGATION DE TOUTES DISPOSITIONS CONTRAIRES ET NOTAMMENT DES DECRETS 51263 DU 01-03-1951, 69126 DU 03-02-1969 ET 69127 DU 03-02-1969 RELATIFS A L'ORGANISATION ET AU FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE NATIONALE DE LA METEOROLOGIE.

Décret n°86-93 du 17 janvier 1986

Modifié parDECRET90-1087DECRET91-192DECRET91-865