Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Approbation des comptes 2023 de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
Résumé Les comptes de l'institut pour 2023 sont validés par un arrêté.
En application des dispositions de l'article 4 du décret du 27 décembre 2023 susvisé, les comptes 2023 produits par l'Institut des hautes études pour la science et la technologie sont arrêtés et approuvés par le présent arrêté.
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