Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des exceptions aux mesures de sécurité biologique renforcées
Résumé. Les mesures de sécurité biologique renforcées s'appliquent désormais sans exception dans les zones à risque particulier, et les dérogations spécifiques pour certains élevages sont supprimées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 septembre 2023Art. 10 : Protection des jeunes palmipèdes en cas de risque modéré
→ Version 3 : Suppression de la dérogation pour les canards âgésArrêté du 25 septembre 2023Art. 12 : Mesures renforcées de biosécurité en zone à risque particulier
→ Version 3 : Suppression des exceptions aux mesures de biosécurité
→ Version 3 : Suppression de la dérogation pour les canards âgésArrêté du 25 septembre 2023Art. 12 : Mesures renforcées de biosécurité en zone à risque particulier
→ Version 3 : Suppression des exceptions aux mesures de biosécurité
- Arrêté du 25 septembre 2023Art. 10, Art. 12