Abrogé par Arrêté du 30 avril 2012 - art. 2
Créé le 30 avril 2012 · Abrogé le 11 mai 2012
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Liste des micro-organismes et toxines à risque
Sont classés sur la liste prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publique (Contrôle des micro-organismes et toxines dangereux) les micro-organismes et toxines mentionnés dans les annexes du présent arrêté.