Abrogé depuis le 2021-07-01 par Arrêté du 29 avril 2019 - art. 5 (V)
L'arrêté du 3 novembre 2014 et son annexe II seront consultables aux Bulletin officiel de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche du 11 décembre 2014 mis en ligne sur les sites www.education.gouv.fr et www.enseignementsup-recherche.gouv.fr. Le présent arrêté et l'intégralité de ses annexes seront mis en ligne sur le site www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.
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En vigueur à partir du vendredi 1 janvier 2016
Abrogé le jeudi 1 juillet 2021
L'arrêté du 3 novembre 2014 et son annexe II seront consultables aux Bulletin officiel de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche du 11 décembre 2014 mis en ligne sur les sites www.education.gouv.fr et www.enseignementsup-recherche.gouv.fr. Le présent arrêté et l'intégralité de ses annexes seront mis en ligne sur le site www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.
En vigueur à partir du mercredi 18 mai 2011
Le présent arrêté et ses annexes III, IV, VI seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche du 2 juin 2011 mis en ligne sur les sites : www.education.gouv.fr. et www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.
Le présent arrêté et l'intégralité de ses annexes seront mis en ligne sur les sites : www.education.gouv.fr. et www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.