A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 décembre 2009
1 version
1 modifié
Arrêté du 26 avril 2010
CHAPITRE IV : MODIFICATION DE L'ARRETE DU 28 DECEMBRE 2009 FIXANT LES SECTIONS ET LES MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS DU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DE L'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 décembre 2009Art. 18 → Version 2
- Arrêté du 28 décembre 2009
Art. 18
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 décembre 2009Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 28 décembre 2009Art. Annexe I
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le samedi 22 mai 2010
CHAPITRE IV : MODIFICATION DE L'ARRETE DU 28 DECEMBRE 2009 FIXANT LES SECTIONS ET LES MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS DU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DE L'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL
Article 8
Article 9
Article 10