Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création d'un serment pour les docteurs sur l'intégrité scientifique
A créé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 25 mai 2016Art. 19 bis
Arrêté du 26 août 2022
A créé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 25 mai 2016Art. 19 bis
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 25 mai 2016Art. 19 bis
Source : Légifrance
Extension des lieux de recherche pour les doctorants
Arrêté du 26 août 2022 · art. 8
Modification des règles de direction des thèses de doctorat
Arrêté du 26 août 2022 · art. 13
Entrée en vigueur des dispositions de l'arrêté
Arrêté du 26 août 2022 · art. 21
Serment d'intégrité scientifique des docteurs
Arrêté du 25 mai 2016 · art. 19 bis (VD)