JORF n°0216 du 17 septembre 2011

Article 3

Article 3

L'annexe II de l'arrêté du 17 octobre 1983 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme supérieur d'arts appliqués « mode et environnement » est remplacée par l'annexe V du présent arrêté.
L'annexe VI du présent arrêté est ajoutée en annexe V à l'arrêté du 17 octobre 1983 précité.


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Version 1

L'annexe II de l'arrêté du 17 octobre 1983 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme supérieur d'arts appliqués « mode et environnement » est remplacée par l'annexe V du présent arrêté.

L'annexe VI du présent arrêté est ajoutée en annexe V à l'arrêté du 17 octobre 1983 précité.