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Arrêté du 25 septembre 2020

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2011-1454 du 4 novembre 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3

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Abrogation du décret sur le label des vins Saint-Mont

Résumé. L'article abroge un décret de 2011 qui concernait le label "Vins délimités de qualité supérieure" pour les vins de l'appellation "Saint-Mont".

A abrogé les dispositions suivantes :

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