Arrêté du 25 septembre 2020

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Saint-Mont " est homologué.
"Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-81a8636c-9714-494d-aae4-be44e3f2820d permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation."

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Abrogé12 décembre 2024

Créé le 9 octobre 2020 · Abrogé le 12 décembre 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation du cahier des charges de l'AOC Saint-Mont

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Saint-Mont est officiellement homologué.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Saint-Mont " est homologué.
"Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-81a8636c-9714-494d-aae4-be44e3f2820d permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation."

Historique des versions

En vigueur du vendredi 9 octobre 2020 au mercredi 11 décembre 2024

Source : Légifrance