Arrêté du 25 novembre 2025

Article 2

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Article 2

L'arrêté du 28 octobre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Côtes du Lot » est abrogé.

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En vigueur depuis le 4 décembre 2025

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Abrogation de l'arrêté sur l'IGP "Côtes du Lot"

Résumé. Un ancien arrêté sur l'indication géographique protégée "Côtes du Lot" est annulé.

L'arrêté du 28 octobre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Côtes du Lot » est abrogé.

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Source : Légifrance