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Modification de la définition des usagers ferroviaires et du calcul de fréquentation
A modifié les dispositions suivantes :
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Arrêté du 25 novembre 2019
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2012
Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Définition des usagers et comptage des voyageurs dans les gares
Arrêté du 9 juillet 2012 · art. 1 (M)
Rôle d'Ile-de-France Mobilités dans les transports
Code des transports · art. L1241-1
Rôle des régions dans l'organisation des transports ferroviaires
Code des transports · art. L2121-3
Organisation de services ferroviaires transfrontaliers
Code des transports · art. L2121-7
Art. 13-1
Décret n°2003-194 du 7 mars 2003