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Arrêté du 25 novembre 2015

portant homologation de la décision n° 2015-DC-0531 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 10 novembre 2015 modifiant la décision n° 2009-DC-0146 du 16 juillet 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire définissant la liste des appareils électriques générant des rayons X détenus ou utilisés à des fins de recherche biomédicale ou de diagnostic médical, dentaire, médico-légal ou vétérinaire soumis au régime de déclaration au 1° de l'article R. 1333-19 du code de la santé publique

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour de la liste des appareils à rayons X en médecine

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des appareils à rayons X utilisés en médecine pour mieux les contrôler.

La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,

Vu le code de l'environnement, notamment son article L. 592-19 (Rôle de l'Autorité de sûreté nucléaire dans la réglementation technique) ;

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles R. 1333-19 et R. 1333-43 ;

Vu la consultation du public réalisée du 1er juin 2015 au 31 juillet 2015 ;

Vu la demande d'homologation de la décision n° 2015-DC-0531 modifiant la décision n° 2009-DC-0146 de l'Autorité de sûreté nucléaire reçue le 13 novembre 2015,

Arrête :

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Modification de la liste des appareils à rayons X soumis à déclaration

Résumé. Un arrêté homologue une décision de l'Autorité de sûreté nucléaire qui modifie la liste des appareils à rayons X utilisés en recherche ou diagnostic médical, soumis à déclaration.

La décision n° 2015-DC-0531 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 10 novembre 2015 modifiant la décision n° 2009-DC-0146 du 16 juillet 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire définissant la liste des appareils électriques générant des rayons X détenus ou utilisés à des fins de recherche biomédicale ou de diagnostic médical, dentaire, médico-légal ou vétérinaire soumis au régime de déclaration au 1° de l'article R. 1333-19 du code de la santé publique (Rôle du conseiller en radioprotection) est homologuée.

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Publication d'une décision de l'ASN

Résumé. Un arrêté du 25 novembre 2015 prévoit la publication d'une décision de l'Autorité de sûreté nucléaire au Journal officiel.

La décision annexée au présent arrêté sera publiée au Journal officiel de la République française.

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Exécution d'un arrêté par la directrice générale

Résumé. La directrice générale de la prévention des risques est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

La directrice générale de la prévention des risques est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Mise à jour des appareils à rayons X en médecine et recherche

Résumé. L'Autorité de sûreté nucléaire met à jour la liste des appareils à rayons X pour mieux les contrôler.

Fait le 25 novembre 2015.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de la prévention des risques,

P. Blanc

Arrêté du 25 novembre 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe