Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'une décision de l'ASN
Résumé. Un arrêté du 25 novembre 2015 prévoit la publication d'une décision de l'Autorité de sûreté nucléaire au Journal officiel.
La décision annexée au présent arrêté sera publiée au Journal officiel de la République française.