Arrêté du 25 novembre 2015

Article 1

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Article 1

La décision n° 2015-DC-0531 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 10 novembre 2015 modifiant la décision n° 2009-DC-0146 du 16 juillet 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire définissant la liste des appareils électriques générant des rayons X détenus ou utilisés à des fins de recherche biomédicale ou de diagnostic médical, dentaire, médico-légal ou vétérinaire soumis au régime de déclaration au 1° de l'article R. 1333-19 du code de la santé publique (Rôle du conseiller en radioprotection) est homologuée.

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Modification de la liste des appareils à rayons X soumis à déclaration

Résumé. Un arrêté homologue une décision de l'Autorité de sûreté nucléaire qui modifie la liste des appareils à rayons X utilisés en recherche ou diagnostic médical, soumis à déclaration.

La décision n° 2015-DC-0531 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 10 novembre 2015 modifiant la décision n° 2009-DC-0146 du 16 juillet 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire définissant la liste des appareils électriques générant des rayons X détenus ou utilisés à des fins de recherche biomédicale ou de diagnostic médical, dentaire, médico-légal ou vétérinaire soumis au régime de déclaration au 1° de l'article R. 1333-19 du code de la santé publique (Rôle du conseiller en radioprotection) est homologuée.

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