Arrêté du 25 novembre 2009

Article 2

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Article 2

La trésorerie de Naucelle est supprimée (Aveyron).

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En vigueur depuis le 1 janvier 2010

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Suppression de la trésorerie de Naucelle

Résumé. La trésorerie de Naucelle est supprimée et regroupée avec celle de Baraqueville.

La trésorerie de Naucelle est supprimée (Aveyron).

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En vigueur depuis le vendredi 1 janvier 2010

Source : Légifrance