JORF n°290 du 13 décembre 1991

Arrêté du 25 novembre 1991

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 25 novembre 1991, sont désignés pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions, à compter du 1er janvier 1992 jusqu'au 31 décembre 1995, dans les juridictions ci-dessous:

Cour d'appel d'Agen

Tribunal pour enfants d'Agen

Assesseur titulaire:
M. Leroy (Jacques).

Assesseurs suppléants:
M. Durager (Robert).
Mme Rollin (Thérèse), épouse Nollet.

Tribunal pour enfants d'Auch

Assesseur titulaire:
Mme Aguillon (Henriette), épouse Boucher.

Assesseurs suppléants:
M. Bouffartigue (Alain).
M. Castet-Pagnou (Serge).

Tribunal pour enfants de Cahors

Assesseur titulaire:
M. Lacroix (Jean-Claude).

Assesseurs suppléants:
Mme Gasquet (Nicole), épouse Gonzales.
Mme Ferrer (Irène), épouse Gaurier.

Cour d'appel d'Aix-en-Provence

Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence

Assesseurs titulaires:
M. Istria (Séraphin).
Mlle Pierrugues (Mireille).
Mme Delon (Francine), épouse Feraud.

Assesseurs suppléants:
Mme Mercuri (Catherine), épouse Canale.
Mme Vincent (Agnès), épouse De Alexandris.
M. Duquesnnoy (Bernard).
Mme Pettel (Iris), épouse Gérard.
Mme Abauzit (Catherine), épouse Fraissinet.
Mme Piot (Béatrice), épouse Delavaud.

Tribunal pour enfants de Digne

Assesseur titulaire:
Mme Dozol (Yveline), épouse Deambri.

Assesseurs suppléants:
M. Fontenit (Daniel).
M. Gueusquin (Bernard).

Tribunal pour enfants de Grasse

Assesseurs titulaires:
Mme Gagelli (Pierrette), épouse Cacciabue.
M. Rami (Jean-Claude).

Assesseurs suppléants:
M. Blanc (Gilles).
M. Serratore (Jean-Claude).
Mme Tribolet (Chantal), épouse Snobeck.
Mme Delhomme (Marie-France), épouse Schaff.

Tribunal pour enfants de Nice

Assesseurs titulaires:
M. Negre (Louis).
M. Loppin (Gérard).
Mme Khalifa (Danièle), épouse Assas.

Assesseurs suppléants:
M. Bianco (Jacques).
M. Guillot (Virgile).
M. Ivaldi (Robert).
M. Sgaravizzi (Maurice).
Mme Casteu (Dominique), épouse Fighiera.