Cour d'appel d'Agen
Tribunal pour enfants d'Agen
Assesseur titulaire:
M. Leroy (Jacques).
1 version
JORF n°290 du 13 décembre 1991
Arrêté du 25 novembre 1991
Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 25 novembre 1991, sont désignés pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions, à compter du 1er janvier 1992 jusqu'au 31 décembre 1995, dans les juridictions ci-dessous:
Assesseurs suppléants:
M. Durager (Robert).
Mme Rollin (Thérèse), épouse Nollet.
1 version
Tribunal pour enfants d'Auch
Assesseur titulaire:
Mme Aguillon (Henriette), épouse Boucher.
1 version
Assesseurs suppléants:
M. Bouffartigue (Alain).
M. Castet-Pagnou (Serge).
1 version
Tribunal pour enfants de Cahors
Assesseur titulaire:
M. Lacroix (Jean-Claude).
1 version
Assesseurs suppléants:
Mme Gasquet (Nicole), épouse Gonzales.
Mme Ferrer (Irène), épouse Gaurier.
1 version
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence
Assesseurs titulaires:
M. Istria (Séraphin).
Mlle Pierrugues (Mireille).
Mme Delon (Francine), épouse Feraud.
1 version
Assesseurs suppléants:
Mme Mercuri (Catherine), épouse Canale.
Mme Vincent (Agnès), épouse De Alexandris.
M. Duquesnnoy (Bernard).
Mme Pettel (Iris), épouse Gérard.
Mme Abauzit (Catherine), épouse Fraissinet.
Mme Piot (Béatrice), épouse Delavaud.
1 version
Tribunal pour enfants de Digne
Assesseur titulaire:
Mme Dozol (Yveline), épouse Deambri.
1 version
Assesseurs suppléants:
M. Fontenit (Daniel).
M. Gueusquin (Bernard).
1 version
Tribunal pour enfants de Grasse
Assesseurs titulaires:
Mme Gagelli (Pierrette), épouse Cacciabue.
M. Rami (Jean-Claude).
1 version
Assesseurs suppléants:
M. Blanc (Gilles).
M. Serratore (Jean-Claude).
Mme Tribolet (Chantal), épouse Snobeck.
Mme Delhomme (Marie-France), épouse Schaff.
1 version
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseurs titulaires:
M. Negre (Louis).
M. Loppin (Gérard).
Mme Khalifa (Danièle), épouse Assas.
1 version
Assesseurs suppléants:
M. Bianco (Jacques).
M. Guillot (Virgile).
M. Ivaldi (Robert).
M. Sgaravizzi (Maurice).
Mme Casteu (Dominique), épouse Fighiera.
1 version