Abrogé22 juin 2020
Abrogé par Arrêté du 14 mai 2020 - art. 6 (V)
Créé le 31 août 2015
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session 2016 des baccalauréats général et technologique.
ARRÊTÉ du 25 mars 2015
Article 6
Historique des versions
Abrogé depuis le lundi 22 juin 2020
Abrogé parArrêté du 14 mai 2020art. 6 (V)
En vigueur du lundi 31 août 2015 au dimanche 21 juin 2020
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session 2016 des baccalauréats général et technologique.