ARRÊTÉ du 25 mars 2015

Article 1

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Article 1

Les candidats au baccalauréat général ou technologique, déjà titulaires d'un diplôme du baccalauréat dans une des séries suivantes, sont dispensés, à leur demande, de certaines épreuves obligatoires, dont la liste est fixée en annexe au présent arrêté :

  • série philosophie-lettres (A) ;
  • série mathématiques et sciences physiques (C) ;
  • série mathématiques et sciences de la nature (D) ;
  • série sciences agronomiques et techniques (D') ;
  • série mathématiques et technique (E) ;
  • série économique et sociale (ES) ;
  • série construction mécanique (F1) ;
  • série électronique (F2) ;
  • série électrotechnique (F3) ;
  • série génie civil (F4) ;
  • série physique (F5) ;
  • série chimie (F6) ;
  • série sciences biologiques options biochimie (F7) et biologie (F7') ;
  • série sciences médico-sociales (F8) ;
  • série énergie-équipement (F9) ;
  • série microtechniques (F10) ;
  • série musique options instrument (F11) et danse (F11') ;
  • série arts appliqués (F12) ;
  • série techniques informatiques (H) ;
  • série techniques administratives (G1) ;
  • série techniques quantitatives de gestion (G2) ;
  • série techniques commerciales (G3) ;
  • série hôtellerie ;
  • série littéraire (L) ;
  • série scientifique (S) ;
  • série sciences médico-sociales (SMS) ;
  • série sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement (STAE) ;
  • série sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV) ;
  • série sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) ;
  • série sciences et technologies industrielles (STI) ;
  • série sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) ;
  • série sciences et techniques de gestion (STG) ;
  • série sciences et technologies de laboratoire (STL) ;
  • série sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) ;
  • série sciences et technologies du produit alimentaire (STPA) ;
  • série sciences et technologies tertiaires (STT) ;
  • série sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) ;
  • série techniques de la musique et de la danse (TMD).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé22 juin 2020

Créé le 31 août 2015 · Abrogé le 22 juin 2020

Les candidats au baccalauréat général ou technologique, déjà titulaires d'un diplôme du baccalauréat dans une des séries suivantes, sont dispensés, à leur demande, de certaines épreuves obligatoires, dont la liste est fixée en annexe au présent arrêté :

  • série philosophie-lettres (A) ;
  • série mathématiques et sciences physiques (C) ;
  • série mathématiques et sciences de la nature (D) ;
  • série sciences agronomiques et techniques (D') ;
  • série mathématiques et technique (E) ;
  • série économique et sociale (ES) ;
  • série construction mécanique (F1) ;
  • série électronique (F2) ;
  • série électrotechnique (F3) ;
  • série génie civil (F4) ;
  • série physique (F5) ;
  • série chimie (F6) ;
  • série sciences biologiques options biochimie (F7) et biologie (F7') ;
  • série sciences médico-sociales (F8) ;
  • série énergie-équipement (F9) ;
  • série microtechniques (F10) ;
  • série musique options instrument (F11) et danse (F11') ;
  • série arts appliqués (F12) ;
  • série techniques informatiques (H) ;
  • série techniques administratives (G1) ;
  • série techniques quantitatives de gestion (G2) ;
  • série techniques commerciales (G3) ;
  • série hôtellerie ;
  • série littéraire (L) ;
  • série scientifique (S) ;
  • série sciences médico-sociales (SMS) ;
  • série sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement (STAE) ;
  • série sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV) ;
  • série sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) ;
  • série sciences et technologies industrielles (STI) ;
  • série sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) ;
  • série sciences et techniques de gestion (STG) ;
  • série sciences et technologies de laboratoire (STL) ;
  • série sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) ;
  • série sciences et technologies du produit alimentaire (STPA) ;
  • série sciences et technologies tertiaires (STT) ;
  • série sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) ;
  • série techniques de la musique et de la danse (TMD).

Historique des versions

En vigueur du lundi 31 août 2015 au dimanche 21 juin 2020

Source : Légifrance