Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 3 août 2005 > > Art. 3 > >
1 version
1 modifié
1 cité
JORF n°0086 du 11 avril 2008
Arrêté du 25 mars 2008
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie ;
Vu l'arrêté du 3 août 2005 relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur ;
Vu l'avis de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie en date du 6 février 2008 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 18 février 2008,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 3 août 2005 > > Art. 6 > >
1 version
1 modifié
Article 3
Le directeur général de l'enseignement supérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 25 mars 2008.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement supérieur,
B. Saint-Girons