JORF n°86 du 13 avril 2005

Arrêté du 25 mars 2005

Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative,

Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment l'article 26 ;

Vu le décret n° 2002-707 du 29 avril 2002 pris pour l'application de l'article 26 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 et relatif au sport de haut niveau ;

Vu l'arrêté du 11 février 2004 fixant la nature et la périodicité des examens médicaux prévus aux articles L. 3621-2 et R. 3621-3 du code de la santé publique ;

Vu les décisions et avis de la Commission nationale du sport de haut niveau ;

Sur propositions des directeurs techniques nationaux,

Arrête :

Article 1

A compter du 1er avril 2005, sont inscrits sur la liste des sportifs espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises de :
- athlétisme ;
- base-ball, softball et cricket ;
- basket-ball ;
- cyclisme ;
- équitation ;
- escrime ;
- handball ;
- handisport ;
- judo-jujitsu, kendo et disciplines associées ;
- karaté et arts martiaux affinitaires ;
- montagne et escalade ;
- parachutisme ;
- pelote basque, trinquet moderne ;
- sport automobile ;
- tennis ;
- tir à l'arc ;
- voile ;
- vol libre.

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Article 2

Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.

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Article 3

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait à Paris, le 25 mars 2005.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice des sports :

Le chef de service,

T. Maudet

Nota. - La liste des sportifs espoirs peut être consultée au ministère des sports, direction des sports (bureau de la vie de l'athlète), 95, avenue de France, Paris (13e), ou par internet (http://www.jeunesse-sports.gouv.fr).