Arrêté du 25 mars 2002

Article 2

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Article 2

La direction des Archives de France comprend :

l'inspection générale des Archives de France ;

le service des missions ;

la délégation aux célébrations nationales ;

le département du réseau institutionnel et professionnel ;

le département de la politique archivistique et de la coordination interministérielle ;

le département de l'innovation technologique et de la normalisation ;

le département des publics ;

le bureau des affaires générales et de la documentation ;

le Centre national du microfilm et de la numérisation ;

Le directeur des Archives de France est assisté d'un adjoint.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé13 janvier 2010

Créé le 27 mars 2002 · Abrogé le 13 janvier 2010

La direction des Archives de France comprend :

  • l'inspection générale des Archives de France ;
  • le service des missions ;
  • la délégation aux célébrations nationales ;
  • le département du réseau institutionnel et professionnel ;
  • le département de la politique archivistique et de la coordination interministérielle ;
  • le département de l'innovation technologique et de la normalisation ;
  • le département des publics ;
  • le bureau des affaires générales et de la documentation ;
  • le Centre national du microfilm et de la numérisation ;

Le directeur des Archives de France est assisté d'un adjoint.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 31 décembre 2006 au mardi 12 janvier 2010

En vigueur du mercredi 27 mars 2002 au samedi 30 décembre 2006

Source : Légifrance