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Arrêté du 25 mai 2023

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Article 2

Entrée en vigueur des dispositions du III de l'article 1er

JORF n°0131 du 8 juin 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des Arrêtés Relatifs à la Sécurité Sociale

Résumé Les mots et phrases de la loi ont été changés pour mieux faire travailler ensemble les institutions de sécurité sociale.

I.-A l'article 2 de l'arrêté du 17 février 2015 susvisé, le mot : « par » est remplacé par les mots : « conjointement par l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale et cet institut en concertation avec ».
II.-A l'article 8 de l'arrêté du 21 décembre 2018 susvisé, les mots : « défini et organisé conjointement par » sont remplacés par les mots : « qu'elle définit et organise en concertation avec » et les mots : «, afin de prendre en compte les besoins des agences régionales de santé » sont supprimés.
III.-La seconde phrase de l'article 16 de l'arrêté du 15 octobre 2019 susvisé est supprimée.

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Version 1

I.-A l'article 2 de l'arrêté du 17 février 2015 susvisé, le mot : « par » est remplacé par les mots : « conjointement par l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale et cet institut en concertation avec ».

II.-A l'article 8 de l'arrêté du 21 décembre 2018 susvisé, les mots : « défini et organisé conjointement par » sont remplacés par les mots : « qu'elle définit et organise en concertation avec » et les mots : «, afin de prendre en compte les besoins des agences régionales de santé » sont supprimés.

III.-La seconde phrase de l'article 16 de l'arrêté du 15 octobre 2019 susvisé est supprimée.